Mentions légales

Informatique et libertés

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Les informations recueillies sont destinées à un usage strictement confidentiel.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction partielle ou totale du présent site est strictement interdite sans l'autorisation écrite de la mairie de Thiverny. Toutes les photographies sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.

Contenu

Malgré le soin apporté à la réalisation du site, la mairie de Thiverny ne garantit en acun cas que son contenu ne contienne aucune erreur ou omission. De même, elle décline toute responsabilité en cas de dommages qui surviendraient à l'occasion d'une visite sur le site.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. La mairie de Thiverny ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu éditorial de ces sites.

Etablissement de liens vers www.mairie-de-thiverny.fr

Tout site internet (ou autre support) est autorisé à citer ou à créer un lien hypertexte pointant vers le site de la commune de Thiverny, sous réserve qu'il ne s'agisse pas d'iframing, que l’accès aux pages soit gratuit et que le site référent ne soit pas contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs.

Réalisation

Site réalisé par la société Idégrif (60250 MOUY).
Hébérgement : Gandi.
Contenu géré par SPIP, logiciel libre sous licence GPL.

Conception © 2011 Idégrif | Mentions légales | Suivre la vie du site RSS 2.0